PLAN-CUL-RAPIDE.COM respecte les droits de propriété intellectuelle, la vie privée, le droit à l’image et la dignité des personnes.
La présente politique explique comment signaler un texte, un commentaire, une photographie, une illustration ou un lien accessible depuis PLAN-CUL-RAPIDE.COM. Selon la situation, la demande peut porter sur le retrait d’un élément, sa correction, son anonymisation, son masquage ou la désactivation d’une redirection.
PLAN-CUL-RAPIDE.COM est un site éditorial réservé aux personnes majeures. Il ne crée pas directement de comptes de rencontre et ne gère pas les profils, conversations privées, abonnements ou paiements proposés par les services extérieurs vers lesquels il peut diriger ses visiteurs.
La présente procédure repose principalement sur le droit français et européen. Une notification utilisant le format du Digital Millennium Copyright Act, ou DMCA, peut également être examinée lorsque ce cadre est pertinent.
Dernière mise à jour :
1) Éléments pouvant être signalés
Une demande peut concerner un contenu présent sur une page administrée par PLAN-CUL-RAPIDE.COM, notamment :
- un article ou un autre texte éditorial ;
- une photographie, une illustration, une vidéo ou une animation ;
- un commentaire proposé par un visiteur ;
- un pseudonyme ou une information permettant d’identifier une personne ;
- une marque, un logo ou un autre signe distinctif ;
- un lien, un bouton, une bannière ou une redirection vers un service tiers.
La procédure peut notamment être utilisée pour signaler une atteinte à un droit d’auteur, une marque, la vie privée ou le droit à l’image, une usurpation d’identité, une diffusion non consentie de contenu intime, un montage sexuel artificiel, un contenu susceptible d’impliquer un mineur ou tout autre élément potentiellement illicite.
2) Envoyer un signalement
Toute demande concernant PLAN-CUL-RAPIDE.COM doit être transmise au moyen du formulaire de contact et de signalement. Une réclamation confidentielle ne doit pas être publiée dans un commentaire public.
Le formulaire peut recueillir le pseudonyme ou le nom volontairement indiqué, une adresse électronique, la catégorie de la demande, l’URL du contenu, une description du problème, la mesure souhaitée et les éventuels justificatifs utiles.
Une adresse postale, un numéro de téléphone ou une pièce d’identité ne sont pas demandés systématiquement. Des précisions peuvent être sollicitées lorsqu’elles sont nécessaires pour vérifier la qualité du demandeur, l’existence d’un droit ou le caractère frauduleux d’une notification.
3) Situation susceptible d’impliquer un mineur
Ne téléchargez, ne copiez et ne joignez jamais un contenu susceptible de représenter sexuellement un mineur. Transmettez uniquement les informations permettant de le localiser.
Le signalement doit, dans la mesure du possible, indiquer l’URL exacte, le titre ou l’emplacement de la page, la date de la constatation et les raisons pour lesquelles une personne mineure pourrait être concernée.
En cas de doute sur l’âge de la personne représentée, sélectionnez la catégorie urgente correspondante. Ne recherchez pas d’autres images et ne tentez pas de constituer un dossier supplémentaire.
PLAN-CUL-RAPIDE.COM peut masquer provisoirement l’élément, retirer le contenu ou le lien, conserver les seules informations nécessaires, transmettre les renseignements utiles à une autorité et prendre toute mesure raisonnable destinée à réduire le danger.
Les jeunes, leurs familles et les professionnels peuvent contacter le 3018. En cas de danger immédiat, contactez la police ou la gendarmerie au 17 ou au 112.
4) Contenus intimes diffusés sans consentement
Une personne représentée dans une photographie, une vidéo, un enregistrement ou un autre contenu intime peut demander son retrait lorsque sa diffusion n’a pas été autorisée. L’accord donné pour créer une image ne signifie pas nécessairement que sa publication ou sa transmission à d’autres personnes a été acceptée.
La demande devrait préciser l’URL de chaque page concernée, la qualité du demandeur, l’absence de consentement à la diffusion ou les limites de l’autorisation initiale ainsi que la mesure souhaitée : retrait, masquage, anonymisation ou désactivation d’un lien.
La personne représentée n’a pas besoin d’être titulaire du droit d’auteur pour signaler sa propre image intime. PLAN-CUL-RAPIDE.COM peut masquer temporairement le contenu pendant les vérifications lorsqu’un risque sérieux d’atteinte est identifié.
5) Deepfakes, montages et contenus artificiels
La procédure couvre également les montages, deepfakes, imitations vocales et contenus sexuels générés ou modifiés artificiellement lorsqu’ils utilisent sans accord l’image, la voix, les paroles ou l’identité d’une personne.
Le demandeur doit indiquer l’URL, la personne dont l’identité semble avoir été utilisée, les éléments permettant de comprendre qu’il s’agit d’un montage ou d’une génération artificielle ainsi que la mesure sollicitée.
Lorsque le fichier est hébergé par un service tiers, PLAN-CUL-RAPIDE.COM peut retirer le lien présent sur ses propres pages sans pouvoir supprimer directement le contenu du domaine extérieur.
6) Vie privée, droit à l’image et usurpation
Une demande peut être adressée lorsqu’un contenu révèle sans justification l’identité, l’adresse, le numéro de téléphone, le lieu de travail, la vie intime ou sentimentale, une conversation privée, une information médicale ou familiale ou une photographie permettant de reconnaître une personne.
La procédure peut également concerner un faux profil, un faux témoignage, une annonce attribuée à tort ou toute autre utilisation trompeuse de l’identité d’un tiers.
Le demandeur doit expliquer pourquoi il est concerné et indiquer s’il souhaite une correction, une anonymisation, un retrait ou la désactivation d’un lien. Une pièce d’identité complète ne doit pas être envoyée spontanément ; lorsqu’une vérification est nécessaire, les données inutiles doivent être masquées.
7) Anonymisation des visuels
PLAN-CUL-RAPIDE.COM s’efforce de limiter l’identification des personnes apparaissant sur ses visuels lorsque leur identité n’est pas nécessaire au contenu éditorial.
Les mesures utilisées peuvent comprendre le floutage ou le masquage du visage, le recadrage, la suppression de métadonnées, le masquage d’un tatouage ou d’un signe distinctif, l’emploi d’un pseudonyme, le remplacement de l’image ou son retrait.
Toute personne estimant être identifiable peut demander un nouvel examen, un masquage supplémentaire, le remplacement du visuel ou sa suppression au moyen du formulaire de contact.
8) Atteinte à un droit d’auteur
Le titulaire d’un droit d’auteur ou d’un droit voisin, ou son représentant, peut signaler une reproduction, une représentation, une adaptation ou une autre utilisation qu’il estime non autorisée.
Avant d’envoyer une demande, il convient de vérifier que le demandeur détient le droit invoqué ou qu’il est autorisé à agir, que le contenu signalé correspond à l’œuvre concernée et que son utilisation ne relève pas d’une licence, d’une autorisation ou d’une exception légale.
La notification devrait comporter :
- l’identité ou la qualité du demandeur ;
- une adresse électronique permettant de lui répondre ;
- une description précise de l’œuvre protégée ;
- un lien vers l’original ou une référence permettant de l’identifier ;
- l’URL exacte de chaque contenu contesté ;
- les raisons pour lesquelles l’utilisation paraît non autorisée ;
- la mesure demandée ;
- une déclaration de bonne foi et d’exactitude des informations communiquées.
Lorsque plusieurs éléments sont concernés, une URL précise doit être fournie pour chacun d’eux.
9) Marques et autres droits protégés
Le formulaire peut également servir à signaler l’utilisation non autorisée d’une marque, l’imitation d’un logo ou d’un signe distinctif, un risque de confusion sur l’origine d’un service ou une atteinte alléguée à un dessin, un modèle ou un autre droit de propriété intellectuelle.
La demande doit identifier le droit concerné, son titulaire, le territoire couvert, son numéro d’enregistrement lorsqu’il existe, les URL contestées et le risque concret invoqué.
La détention d’une marque ne permet pas nécessairement d’interdire toute citation, comparaison, critique, utilisation descriptive ou autre emploi autorisé.
10) Autres contenus potentiellement illicites
Peuvent également être signalés :
- une menace, un acte de harcèlement ou un chantage ;
- un contenu haineux, discriminatoire ou incitant à la violence ;
- une escroquerie ou une tentative d’hameçonnage ;
- des données personnelles publiées sans justification ;
- une sollicitation sexuelle illicite ;
- un contenu portant gravement atteinte à la dignité ou à la sécurité d’une personne ;
- un lien conduisant vers un contenu manifestement illicite.
Le message doit présenter les faits de manière compréhensible et indiquer l’adresse exacte de la page. Il n’est pas indispensable de citer un article de loi lorsque la description permet d’identifier clairement le problème.
11) Informations utiles à l’examen
Une demande exploitable comporte généralement une description précise du problème, l’URL ou l’emplacement du contenu, la qualité dans laquelle agit le demandeur, la mesure souhaitée et une confirmation de bonne foi concernant l’exactitude des renseignements transmis.
Une notification incomplète peut néanmoins être examinée lorsqu’elle révèle immédiatement un danger grave, un contenu manifestement illicite ou une atteinte urgente aux droits d’une personne.
Des informations supplémentaires peuvent être demandées lorsque le contenu ne peut pas être retrouvé ou que le motif de la demande reste difficile à comprendre.
12) Traitement du signalement
Après réception, PLAN-CUL-RAPIDE.COM peut enregistrer la demande, vérifier l’existence et l’emplacement du contenu, évaluer son urgence, demander des précisions et appliquer une mesure provisoire pendant l’examen.
Selon les circonstances, le site peut corriger une information, renforcer l’anonymisation d’un visuel, supprimer un texte, une image ou un commentaire, désactiver un lien, maintenir le contenu lorsque la demande n’est pas suffisamment fondée ou transmettre les informations utiles à un partenaire ou à une autorité.
Les situations concernant un mineur, une image intime non consentie, une menace immédiate ou un autre danger grave sont examinées en priorité. Les délais dépendent de l’urgence, de la complexité du dossier et des vérifications nécessaires.
Une décision de retrait, de maintien ou de restriction ne constitue pas nécessairement une reconnaissance de responsabilité ni une décision judiciaire sur la qualification du contenu.
13) Information de l’auteur du contenu
Lorsque cela est nécessaire ou approprié, la personne ayant fourni le contenu peut être informée de l’élément concerné, de la mesure prise, de ses principaux motifs et de la possibilité de demander un nouvel examen.
Les informations communiquées peuvent être limitées afin de protéger une victime ou un signalant, prévenir des représailles, respecter une obligation de confidentialité, préserver une enquête ou éviter de faciliter la republication du contenu.
14) Contestation d’un retrait
Une personne estimant qu’un contenu a été retiré, masqué, anonymisé ou restreint à tort peut demander un réexamen au moyen du formulaire de contact.
La contestation devrait préciser l’élément concerné, son ancien emplacement, la date approximative de la décision, les raisons pour lesquelles celle-ci serait erronée et les autorisations, licences, consentements ou autres justificatifs disponibles.
La contestation ne suspend pas automatiquement la mesure initiale et la remise en ligne n’est jamais garantie. PLAN-CUL-RAPIDE.COM peut maintenir la restriction lorsqu’un doute sérieux demeure sur l’âge, le consentement, l’origine du contenu, les droits accordés ou la sécurité d’une personne.
15) Notifications au format DMCA
Le DMCA est une législation américaine qui ne constitue pas le cadre juridique principal de PLAN-CUL-RAPIDE.COM et ne s’applique pas automatiquement à toutes les demandes.
Une notification ou une contre-notification présentée selon ce format peut néanmoins être examinée lorsqu’elle concerne une situation dans laquelle cette législation est pertinente.
Sauf indication contraire dans les Mentions légales, le formulaire de PLAN-CUL-RAPIDE.COM ne constitue pas la désignation officielle d’un agent enregistré auprès de l’U.S. Copyright Office.
Une notification fondée sur le DMCA doit comporter, dans la mesure applicable, la signature du titulaire ou de son représentant, l’identification de l’œuvre, l’emplacement du contenu contesté, des coordonnées suffisantes ainsi que les déclarations de bonne foi et d’exactitude requises.
Les mécanismes américains de rétablissement ne s’appliquent pas automatiquement aux décisions fondées sur la protection d’un mineur, l’absence de consentement à la diffusion d’un contenu intime, la vie privée, le droit à l’image ou l’usurpation d’identité.
16) Contenus hébergés par LEBONCOUP
PLAN-CUL-RAPIDE.COM peut proposer des liens ou redirections vers le service exploité indépendamment sous la marque LEBONCOUP.
PLAN-CUL-RAPIDE.COM ne gère pas directement les comptes, profils, photographies, conversations privées, décisions de modération, abonnements, paiements, remboursements ou services d’assistance du partenaire.
Lorsqu’un contenu est exclusivement hébergé sur le domaine de LEBONCOUP, PLAN-CUL-RAPIDE.COM ne peut généralement pas le supprimer directement. Il peut toutefois retirer le lien figurant sur ses propres pages, transmettre au partenaire les informations strictement nécessaires lorsque cette transmission est licite, orienter le demandeur vers son canal de signalement ou coopérer avec une autorité.
Lorsqu’un contenu litigieux est hébergé par le partenaire, il est recommandé de contacter également son exploitant. Les informations applicables sont accessibles depuis la page Informations et conditions relatives à LEBONCOUP.
17) Republication et contournement
PLAN-CUL-RAPIDE.COM peut refuser ou supprimer les contenus soumis de manière répétée lorsqu’ils reproduisent un élément précédemment retiré, portent régulièrement atteinte aux droits de tiers, divulguent des informations privées ou des images intimes, concernent potentiellement un mineur ou cherchent à contourner une décision de modération.
Des mesures techniques proportionnées peuvent être appliquées afin de limiter les nouvelles soumissions abusives associées aux mêmes coordonnées ou au même comportement.
18) Demandes abusives ou frauduleuses
Les signalements doivent être présentés de bonne foi. Il est interdit d’utiliser la procédure pour faire retirer un contenu que l’on sait licite, usurper la qualité d’un titulaire de droits ou d’une victime, transmettre de faux documents, harceler un tiers, obtenir des informations confidentielles ou multiplier des demandes manifestement infondées.
Une notification volontairement mensongère peut être rejetée et engager la responsabilité de son auteur. PLAN-CUL-RAPIDE.COM peut demander des justificatifs, limiter temporairement l’utilisation du formulaire en cas d’abus répétés, conserver les éléments nécessaires à leur preuve ou transmettre les faits à une autorité compétente.
Une demande imprécise ou juridiquement erronée, mais présentée de bonne foi, n’est pas automatiquement considérée comme abusive.
19) Confidentialité des informations
Les données communiquées sont utilisées pour identifier et examiner la demande, contacter les personnes concernées, vérifier la qualité du demandeur, prévenir les fraudes, prendre et justifier une décision, respecter une obligation ou coopérer avec une autorité.
Elles peuvent être transmises, lorsque cela est nécessaire, aux personnes habilitées agissant pour PLAN-CUL-RAPIDE.COM, à un prestataire technique, à un conseil juridique, à l’exploitant d’un service tiers ou à une autorité administrative, judiciaire ou policière.
Les coordonnées d’une victime ou d’un signalant ne sont pas automatiquement communiquées à la personne ayant fourni le contenu, notamment lorsque cette transmission n’est pas nécessaire, présente un risque de représailles ou pourrait compromettre une enquête.
Ne transmettez pas de mot de passe, de coordonnées bancaires, de pièce d’identité complète sans demande préalable, de données intimes inutiles ni de copie d’un contenu susceptible de représenter sexuellement un mineur.
Les modalités de traitement des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité.
20) Conservation des dossiers
PLAN-CUL-RAPIDE.COM peut conserver le pseudonyme ou le nom fourni, l’adresse électronique, le message, les URL indiquées, les justificatifs volontairement transmis, les échanges et la décision prise.
Une demande générale sans enjeu juridique particulier peut être conservée pendant trois ans au maximum après le dernier échange utile. Un dossier de signalement, de retrait, de propriété intellectuelle ou de contestation peut être conservé pendant cinq ans au maximum après sa clôture.
Les données relatives à un litige, une enquête ou une demande d’autorité peuvent être conservées jusqu’à l’expiration des obligations, délais de prescription et voies de recours applicables.
Lorsqu’un contenu est retiré, une copie à accès limité peut exceptionnellement être conservée afin de documenter le signalement, traiter une contestation, empêcher une republication, défendre un droit ou répondre à une autorité. Cette copie n’est plus accessible au public.
21) Limites des mesures de retrait
Les interventions de PLAN-CUL-RAPIDE.COM portent uniquement sur les pages, ressources et liens qu’il est techniquement en mesure d’administrer.
Le site ne peut pas garantir la disparition d’une copie hébergée par un tiers, enregistrée auparavant par un visiteur, republiée sur un autre domaine, conservée dans un cache ou archivée par un moteur de recherche ou un service indépendant.
La suppression d’un lien ne fait pas nécessairement disparaître le contenu du site de destination. Le demandeur peut donc devoir contacter séparément les autres services contrôlant les copies.
22) Absence de surveillance permanente
PLAN-CUL-RAPIDE.COM peut modérer les commentaires, contrôler certains visuels et intervenir après réception d’un signalement. Cette activité ne signifie pas que chaque page, lien ou contenu fait l’objet d’un contrôle permanent ou d’une validation préalable.
Lorsqu’un élément précis est porté à sa connaissance au moyen d’informations suffisantes, PLAN-CUL-RAPIDE.COM l’examine et prend les mesures raisonnablement adaptées à la situation.
23) Droit applicable
La présente politique est principalement interprétée au regard du droit de l’Union européenne. Les règles impératives d’un autre pays peuvent également être prises en compte lorsqu’elles sont effectivement applicables.
Lorsqu’une législation étrangère est invoquée, le demandeur peut être invité à préciser le pays concerné, la règle applicable, le lien entre le contenu et ce territoire ainsi que la portée géographique de la mesure demandée.
24) Mise à jour de la politique
La présente procédure peut être modifiée afin de tenir compte d’une évolution légale, réglementaire ou jurisprudentielle, d’une recommandation d’autorité, d’une modification des fonctionnalités du site, d’une évolution de la relation avec LEBONCOUP ou d’un changement des pratiques de modération.
La version applicable est celle publiée sur cette page à la date de consultation ou d’envoi du signalement.
25) Pages complémentaires
Pour consulter les autres informations relatives à PLAN-CUL-RAPIDE.COM, reportez-vous au Formulaire de contact et de signalement, à la Politique de confidentialité, aux Mentions légales, aux Conditions générales d’utilisation et au Guide sur le contrôle parental.
